CONFEN/CONAD
 
 RESOLUTION DU CONFEN SUR L’AYAHUASCA
 
Rapport de Reunion du Conselho Federal de Entorpecentes – CONFEN 
Publié dans le Journal Officiel, Section 1, N.º: 11467 - Le 24 Août 1992. (Of. n.º: 157/92
 
RAPPORT DE LA 5e REUNION ORDINAIRE realisée le 2 Juin 1992
 
A neuf heures trente (9h30), du deux (02) juin mille neuf cent quatre-vingt-dou-ze (1992), s’est réuni, dans la Salle de Réunions de l’Edifice Annexe II du Minis-tère de la Justice, Brasilia – DF, Le Conselho Federal de Entorpecentes (CONFEN), pour sa Cinquième (5e) Réunion Ordinaire de l’année en cours, sous la présidence du Dr. Ester Kosovski, représentante titulaire de Ministère de la Justice. Les membres suivants étaient présents: CÂNDIDA ROSILDA DE MELO, Représentante Titulaire du Ministère de l’Education; DITA PAULA SNEL DE OLI-VEIRA, Représentante Suppléante du Ministère de l’Education; ARNALDO MA-DRUGA FERNANDES, Représentant Titulaire de l’Association Médicale Brési-lienne; ALOÍSIO ANDRADE FREITAS, Représentant Suppléant da l’Association Médicale Brésilienne; UBYRATAN GUIMARÃES CAVALCANTI, Représentant Sup-pléant du Ministère de la Justice; FRANCISCO DA COSTA BAPTISTA NETO, Re-présentant Titulaire du Ministère de la Justice; CARLOS CÉSAR CASTELLAR PIN-TO, Représentant Suppléant du Ministère de la Justice; DOMINGOS SÁVIO DO NASCIMENTO ALVES, Représentante Suppléante du Ministère de la Santé; WIL-SON ROBERTO GONZAGA DA COSTA, Représentant Titulaire du Ministère du Travail; MARIA DULCE SILVA BARROS, Représentante Titulaire du Ministère des Relations Extérieures; ÁLVARO NUNES DE OLIVEIRA, Représentant du Ministère de l’Economie et du Plan; CECÍLIA ISABEL PETRI, Représentante Suppléante du Ministère de l’Economie et du Plan; SÉRGIO SAKON, Représentant Suppléant du Secrétariat de la Police Fédérale; DOMINGOS BERNADO GIALLUISI DA SILVA SÁ, Représentant Titulaire Juriste et NÉLIO ROBERTO SEIDL MACHADO, Re-présentant Suppléant Juriste. Etaient également présents: Dr. ANA LÚCIA RO-CHA STUDART, Coordonatrice Générale de l’Articulation Sectorielle; ADÉLIO CLAUDIO BASILÉ MARTINS, Attaché à cette Coordination. Le Dr. ESTER KOSO-VSKI, a ouvert la Réunion, ...
 
 
EXTRAIT DU RAPPORT CONCERNANT L’AYAHUASCA
 
d - Le Conseiller Domingos Bernardo Gialluisi da Silva a prononcé un Avis sur «L’IN-FUSION AYAHUASCA», dont le contenu a été approuvé à l’unanimité et dont la conclusion dit: «29 – La conclusion proposée, en 1987, dans le Rapport final, comme résultat des études développées par le Groupe de Travail; cons-titué par résolution du CONFEN, no 04, du 30/07/1985, a été maintenue par le CONFEN, tout au long de ses différentes administrations. Je ne vois pas pour-quoi la modifier. Bien au contraire, il existe aujourd’hui un argument sérieux, qui s’ajoute aux autres, pour la confirmer – le temps passé, depuis 1986, quand a eu lieu la suspension provisoire de l’interdiction. Ce sont six ans d’accompag-nement, de la part des pouvoirs publics, de l’usage de l’Ayahuasca au Brésil, après son interdiction en 1985, époque à laquelle a été interrompue l’utilisation qui en était faite, depuis des dizaines d’années. 30 – Le temps a contribué à montrer que le CONFEN avait et a toujours raison. La communauté a su exercer ses contrôles de manière tout à fait appropriée, sans aucune interférence de l’état qui, s’il en avait été autrement, n’aurait que crée des problèmes avec des interventions inutiles et injustifiées. CECI ETANT, je soumets à la souveraine décision de l’Assemblée, maintenant, les recommandations suivantes :
 
a – l’ayahuasca, dont les principaux noms brésiliens sont «Santo Daime» et «Vegetal», et les espèces végétales qui le composent, le «Banisteriopsis Caapi», vulgairement appelé liane jagube ou mariri et la «Psychotria Viridis», connus comme feuille, reine ou chacrona, doivent rester exclues des listes de la DIMED ou de l’organisme qui a la responsabilité de faire respecter ce que déter-mine l’article 36 de la Loi no 6836, du 21/10/1976, pour ainsi répondre à l’ana-lyse multidisciplinaire constante du Rapport Final, de septembre 1987 et de l’avis présent ;
 
b – l’usage légal de l’ayahuasca, reconnu ici, pourra être objet de réexamen, d’ailleurs, comme de toute autre substance ayant une action sur le Système Nerveux Central, si, sur la base de nouveaux faits dont les aspects substantifs ou essentiels n’aient pas encore été appréciés par le CONFEN, en gardant en vue que la prise en compte de décisions ayant trait à des matériaux sur les-quelles le Collège s’est prononcé est un facteur de stabilité des relations dans le cadre de la propre Administration Publique et face aux intérêts individuels en jeu.
 
c – une commission mixte intégrée doit être organisée par le CONFEN et qui pourra inviter des assesseurs, et pour représenter des entités qui observent l’usage de l ayahuasca dans ses rites avec l’objectif de consolider les principes et les règles de base, commune aux diverses entités en question, dans le but, entre autres, d’un accompagnement de l’Administration Publique.
 

d – le rapport final et les documents qui l’ont instruit, appréciés par le CONFEN dans sa réunion plénière de septembre 1997, sont partie intégrante et complémentaire du présent avis, et qui présentés, par copie, pour les archives du CONFEN et pour répondre à d’éventuelles demandes d’éclaircissement formulées par les intéressés en général.